Conseil d'Administration
2023 N°67 CA Nouvelle démarche de soutien aux employeurs publics de SPV
(Publié le : 19/12/2023)
2023 N°69 CA Evolution des ressources et charges prévisibles
(Publié le : 19/12/2023)
2023 N°72 CA Révision programme de reconstruction CASTRES
(Publié le : 19/12/2023)
2023 N°73 CA Harmonisation des régimes indemnitaires
(Publié le : 19/12/2023)
2023 N°74 CA Plan de dvpt des compétences 6ème partie
(Publié le : 19/12/2023)
2023 N°056 RI modifications ajustements régimes indemnitaires
(Publié le : 26/10/2023)
2023 N°047 Création autorisation de programme "Pacte capacitaire"
(Publié le : 26/10/2023)
2023 N°048 Révsion autorisation de programme "Plan équipement"
(Publié le : 26/10/2023)
2023 N°049 Avenant n°4 à la convention dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
(Publié le : 26/10/2023)
2023 N°050 Moyens mis à dispsoition des activités de prévention
(Publié le : 26/10/2023)
2023 N°051 RI modifications diverses RGPD et actualisationtermes CST et F3SCT
(Publié le : 26/10/2023)
2023 N°052 RI modifications sur des mesures RH générales
(Publié le : 26/10/2023)
2023 N°055 RI modifications critères avancement au grade supérieur des SPV
(Publié le : 26/10/2023)
2023 N°037 Projet CSP Castres - orientations environnementales
(Publié le : 13/06/2023)