Conseil d'Administration
4EME TRIM 2014 - 076 - Modifications du règlement opérationnel du SDIS - ANNEXE 4
(Publié le : 06/01/2015)
4EME TRIM 2014 - 076 - Modifications du règlement opérationnel du SDIS
(Publié le : 06/01/2015)
4EME TRIM 2014 - 060 - Contributions 2015 - Annexe 1
(Publié le : 17/10/2014)
4EME TRIM 2014 - 060 - Contributions 2015 - Annexe 2
(Publié le : 17/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 053 - Durée amortissement 1 FPT et 2 VSR acquis au SDIS 31
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 052 - Durée amortissement équipements destinés au renforcement sécurité véhicules EPS 04 et EPS 05
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 050 - Désignation d'un délégué au CNAS
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 049 - Désignation représentants administration à la commission de réforme
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 048 - Désignation des membres représentant l'adm aux instances consultatives
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 046 - Désignation des représentants du CASDIS à la commission d'appel d'offres
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 045 - Délégations au bureau et règlement intérieur du bureau du conseil d'administration
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 044 - Indemnité de conseil au payeur départemental
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 043 - Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 042 - Election du bureau du conseil d'administration
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 041 - Délégations et attributions accordées au président
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 040 - Présidence du conseil d'administration
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 039 - Règlement intérieur du conseil d'administration
(Publié le : 02/10/2014)
3EME TRIM 2014 - 038 - Installation du conseil d'administration
(Publié le : 02/10/2014)
2EME TRIM 2014 - 037 - Cession euro symbolique à UD des SP du Tarn VTP 70
(Publié le : 02/10/2014)
2EME TRIM 2014 - 036 - Réforme et cession de matériels informatique
(Publié le : 02/10/2014)
2EME TRIM 2014 - 034 - Avenant de transfert marché 2013-01 fourniture dispositifs médicaux
(Publié le : 02/10/2014)